infoAdmin [typeInfoAdmin]
Définition des informations d'administration
Eléments
NomCommentaires
identifier Identifiant administratif. [Nombre maximum d'occurrences = infini]
forfaitParcours Inclusion au forfait parcours.
topTMF Facturation du ticket modérateur forfaitaire pour les actes lourds.
topAME Attestation d’aide médicale État.
topTiersPayIntGestUni Tiers-payant intégral en gestion unique.
tauxPEC Taux de prise en charge.
codeExoTM Code d’exonétion du ticket modérateur.
codePECFJ Code de prise en charge du forfait journalier (norme B2 type 3).
dateHospitalisation Date d'hospitalisation.
etablissementTransfert Identification de l'établissement de transfert ou de retour. [Elément facultatif]
codePartAssurance Code participation assuré (norme B2 type 3).
contexteSpecifiqueFacturation Ccontexte spécifique de facturation .
dateConsultDroitCDRi Date de consultation des droits
sejourFacturableAM Séjour facturable à l'assurance maladie
motifNonFacturableAM Motif de la non facturation à l'assurance maladie (origine VIDHOSP) [Elément facultatif]
topConfirmationSoinUrgent Confirmation la prise en charge dans le cadre du dispositif des soins urgents
paysAssuranceSociale Pays d’assurance social. Code ISO ISO 3166-1 Alpha-3 [Elément facultatif]
statutValidation Statut de validation du contenu.
natureAssurance Nature assurance (norme B2).
codeGrandRegime Code grand régime (norme B2).

XPath
/evenementInfoAdmin