passageBloc | passage au bloc
production d’un CRH
Complétude d’un dossier selon l’émetteur
Dossier facturé AMO
Dossier télétransmis AMO
rejet AMO
retour Noemie
Validé DIM
Validé GAP
Passage sur un Plateau technique (RADIO …)
Solfèges Invoqué par le MOCA, lignes TYPES 3 disponibles.
Lignes de facture TYPE3 envoyées par MOCA à la GAP
Validé MOCA
Invalidé GAP (action)
Invalidé DIM (action)
Dossier facturé AMO
Dossier télétransmis AMO
rejet AMO
retour Noemie
Facture soldée
Demande CDRI (chapitre 8)
Tarification d’un ATU
Dispensation d’un ATU |