priseCharge [typePriseCharge]
Définition de la prise en charge.
Eléments
NomCommentaires
risque Niveau de risque pour la prise en charge. [Elément facultatif]
dateDemandeAccord Date de demande d'accord préalable. [Elément facultatif]
ententePrealable Prise en charge avec entente préalable.
indicateurParcoursSoins Indicateur de parcours de soins (B2 Juin 2005).

XPath
/evenementActe/actes/acteCCAM
/evenementActe/actes/acteNGAP