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ententePrealable [typeEntente]
Prise en charge avec entente préalable.
SimpleType
Type
Commentaires
hd
Hors delai (B2 = 0, pas de réponse de la caisse dans le délai réglementaire
non
Non (B2 = 9, acte non soumis à accord préalable)
oui
Oui (B2 = 4, réponse favorable)
u
Urgence (B2 = 5, notion d'urgence)