Un élément de la liste de produits et prestations (couvre les dispositifs médicaux pour traitements, aides a la vie, aliments et pansements, les ortheses et protheses externes, les dispositifs médicaux implantables, implants et greffons tissulaires d'origine humaine et les vehicules pour handicapes physiques)
Eléments |
identifier | Identifiant LPP (identifiant interne établissement géographique, identifiant interne GHT ...) [Nombre maximum d'occurrences = infini] |
datePose | Date de pose du produit. |
prestataire | Prestataire du produit. [Elément facultatif] |
codes | Ensemble des codes du produit (commerciale, dénomination, ...). [Elément facultatif] |
noSerie | identifiant unique du numéro de pièce. [Elément facultatif] |
noLot | Ensemble de pièces cohérentes dans son processus de fabrication. [Elément facultatif] |
fournisseur | Identification du fournisseur (SIRET, ...). [Elément facultatif] |
tauxTVA | Taux de TVA au format nnn.nn [Elément facultatif] |
montantUnitaireAchatTTC | Montant unitaire d'achat TTC. [Elément facultatif] |
montantEcartIndemnisable | Montant d'écart indemnisable. [Elément facultatif] |
montantUnitaireFactureTTC | Montant unitaire facturé TTC. |
quantite | Quantité de produits posés. |
priseCharge | Prise en charge. [Elément facultatif] |
commentaire | Commentaire libre [Elément facultatif] |
denomination | Information complémentaires au code LPP pour identification. [Elément facultatif] |
datePeremption | Date de péremption du dispositif [Elément facultatif] |
naturePrestation | Nature de la prestation . [Elément facultatif] |
iudId | Identifiant international du modèle du dispositif. [Elément facultatif] |
facturable | Produit facturable. |
gratuit | Produit gratuit. |
liberal | Produit posé sous couvert du statut libéral. |
signe | Acte signé par le médecin. |
statutValidation | Statut de validation du contenu. |