acteNGAP [typeActeNgap]
Acte NGAP.
Eléments
NomCommentaires
identifier Identifiant de la ligne NGAP. [Nombre maximum d'occurrences = infini]
lettreCle Lettre clé (codification sécurité sociale).
coefficient coefficient.
denombrement Nombre d'articles codifiés dans la ligne. [Elément facultatif]
positionDentaire Position d'une dent (format selon la norme NF 991.011). [Elément facultatif]
quantite quantité pour la lettre clé. [Elément facultatif]
execute Date d'execution.
prestataire Prestataire de l'acte.
numeroSeance Numéro de séance. [Elément facultatif]
NABMs Liste des codes NABM. [Elément facultatif]
minorMajor Minoration ou majoration de l'acte. [Elément facultatif]
priseCharge Définition de la prise en charge. [Elément facultatif]
montant Montant complémentaire à facturer. [Elément facultatif]
commentaire Commentaire générique. [Elément facultatif]
bhnPhns Actes BHN ou PHN (Actes hors nomenclature). [Elément facultatif]
facturable Acte facturable.
executionNuit Acte réalisé la nuit.
executionDimancheJourFerie Acte réalisé le dimanche ou un jour férié.
acteHorsNomenclature Acte non référencé dans la liste de la sécurité sociale.
rapportExoneration Rapport d'exonération.
gratuit Acte gratuit.
activiteRecherche Acte de recherche.
codePrestation Code prestation utilisée pour spécialiser la lettre clé (exemple pour les forfaits techniques : permet de distinguer l'acte d'irm du scanner).
statutValidation Statut de validation du contenu.

XPath
/evenementActe/actes