acteCCAM [typeActeCcam]
Acte CCAM réalisé.
Eléments
NomCommentaires
dateAction Date de réalisation de cet événement. [Elément facultatif]
acteur Acteur déclencheur de cet action dans l'application créatrice des actes CCAM. [Elément facultatif]
identifiant
codeActe Code officiel de l'acte.
codeActeExtensionPMSI Extension ATIH pour la CCAM descriptive à usage PMSI. [Elément facultatif]
codeActivite Code activité.
codePhase Code phase.
execute Date d'execution.
executant Liste des executants.
modificateurs Valeurs des modificateurs. [Elément facultatif]
codeAssociationNonPrevue Code association non prévue. [Elément facultatif]
codeExtensionDocumentaire Code extension documentaire. [Elément facultatif]
positionsDentaires Positions dentaires. [Elément facultatif]
quantite Quantité d'actes. [Elément facultatif]
priseCharge Prise en charge. [Elément facultatif]
montant Montant de l'acte. [Elément facultatif]
identifiantActePrincipal Identifiant de l'acte principal. [Elément facultatif]
commentaire Commentaire générique. [Elément facultatif]
factureRealisateur Numéro de facture émis par le réalisateur de l'acte. Cette balise permet aux cabinets de radiologie / laboratoire de transmettre leur numérotation et ainsi permettre aux cliniques de retourner les règlements avec cette valeur, dans le cadre d'un flux Hprim xml réglement par exemple. [Elément facultatif]
radiotherapie Informations nécessaires lors de radiothérapie (utile pour le RUM version 014). [Elément facultatif]
extensionTemporaires Ajout temporairement des données nécessaires localement avant intégration dans la nouvelle version du schéma. Ces extensions sont à utiliser avec parcimonie dans des contextes locaux pour une démarche de gré à gré et lorsque l'éditeur emploie ces extensions au delà d'un contexte local, il est demandé aux auteurs de remonter cette demande au groupe Hprim XML pour qu'elle fasse potentiellement parti de la norme. [Elément facultatif]

Attributs
NomCommentaireValeurInformation
actionAction réalisée. creationNouvel événement.
créationNouvel événement.
informationRenseignement à titre informatif.
modificationLes nouvelles valeurs doivent être mémorisées. Les valeurs précédentes devraient être historisées, si le systéme récepteur en a la capacité.
remplacementLes valeurs transmises dans cette entité annulent et remplacent les valeurs précédentes
suppressionSuppression de l'événement notifié
rapportExonerationRapport d'exonération. 4Soins conformes au protocole ALD
7Acte exonéré par nature dans le cadre d'un dispositif de prevention
CSoin en rapport avec un acte exonérant
R
facturableActe facturable. non
oui
remboursementExceptionnelRemboursement exceptionnel. non
oui
supplementChargesSupplément de charges. cActivité en cabinet
valideActe valide. attEn attente
nonNon
ouiOui
factureActe facturé. ecEn cours
nonNon
ouiOui
trdTransmis débiteur
PMSIActe pris en compte dans le PMSI. gGroupé
ngNon groupé
trTransmis ARH
documentaireActe de type documentaire. non
oui
gratuitActe gratuit. Cet attribut est ind?pendant de l'attribut facture. non
oui
optionCoordinationLié à l'executant (type 4S du B2). non
oui
topPreventionActionAmoAmc(type 4S du B2). non
oui
forfaitSecuriteEnvironnementHospitalierPrestation de "sécurité et environnement hospitalier". fsdForfait sécurité dermatologie
se1Prestation de "sécurité et environnement hospitalier" facturable pour les actes d'endoscopie sans anesthésie générale ou loco-régionale: Forfait environnement endoscopie générale sans anesthésie ou loco-régionale et nécessitant le recours à un secteur opératoire.
se2Prestation de "sécurité et environnement hospitalier" facturable pour les actes de "petite chirurgie" sans anesthésie autre que locale : Forfait environnement, petite chirurgie sans anesthésie autre que locale nécessitant le recours à un secteur opératoire.
se3Prestation de "sécurité et environnement hospitalier" facturable pour les actes nécessitant la mise en observation du patient dans un environnement hospitalier : Forfait environnement, actes nécessitant la mise en observation.
se4Prestation de "sécurité et environnement hospitalier" facturable pour les actes de la liste 4 nécessitant une mise en observation du patient dans un environnement hospitalier (Saignée thérapeutique).
se5Forfait couvrant les frais d’administration, de surveillance et le coût moyen du médicament
se6Acte d'administration de toxine botulique au niveau des muscles striés
vdeForfait vidéocapsule
signeActe signé par le médecin. non
oui
exonerationCCAMExonération spécial CCAM (Type 053 du référentiel CCAM) 1Acte pouvant être exonéré par la régle du seuil et exonérant alors la facture.
2Acte pouvant être exonéré par la règle du seuil mais n'exonérant pas la facture.
3Acte exonéré par nature et non exonérant pour la facture.
4Acte exonéré par nature et exonérant toute la facture.
5Acte ne pouvant pas être exonéré par la règle du seuil.
7Acte pouvant être exonéré par nature dans le cadre d'un dispositif de prévention.
XPath
/evenementsServeurActes/evenementServeurActe/actesCCAM